Archives de catégorie : Assemblées Générales

Appel de charges du 2ème trimestre

Comme vous vous en doutiez, l’envoi de l’appel de charges du 2e trimestre a été perturbé cette année.

Le courrier habituel a bien été adressé par Gestion AD, notre syndic. Mais, il semble que La Poste n’a pas encore été en mesure de le distribuer jusqu’à présent.

Un email a été adressé aux propriétaires qui s’étaient identifiés auprès du syndic. Si vous ne l’avez pas reçu, nous vous invitons à envisager les deux hypothèses suivantes :

  • Le mail du syndic a peut-être été intercepté par votre filtre anti-SPAM (plusieurs copropriétaires confirment que le mail leur est parvenu marqué comme [SPAM]). Allez voir dans votre “boîte à SPAM”, marquez gestion_ad@giextranet.fr comme adresse de confiance (même si elle envoie des emails “en masse”).
  • Vous n’êtes peut-être pas enregistré auprès du syndic. N’hésitez pas à le contacter.

Dans tous les cas, avec votre accès, vous pourrez retrouver le document d’appel de charges sur l’extranet du syndic d’Apollonia 1 auquel vous pouvez accéder à l’adresse  https://www.gestionad.fr/espace_client.html (sans oublier quelques informations complémentaires sur l’article à ce sujet).

Enfin, rappelons l’évidence, le paiement des charges est une obligation d’ordre public, les charges restent dues même en cas de réception tardive du courrier. Et, le syndic à la responsabilité de recouvrer les sommes dues par le copropriétaires (après une première démarche amiable).

Soyez candidat(e) au CS !

Nous sommes encore loin de la prochaine Assemblée Générale de Copropriété, le moment le plus propice aux candidatures pour un rôle dans le Conseil Syndical. Pourquoi ne pas se poser la question dès maintenant ?

Le rôle du Conseil Syndical (qui est longuement détaillé dans l’article décrivant le fonctionnement de la copropriété) est critique dans la vie de notre résidence Apollonia 1. Mais, simultanément, ce n’est pas nécessairement une tâche cauchemardesque. Un peu de temps, souvent à travers la médiation du courrier électronique utilisé de manière préférentielle, une atmosphère beaucoup plus détendue que dans d’autres immeubles ou que par la passé, font de cette participation moins un engagement et plus une collégialité.

Ces dernières années, la taille du Conseil Syndical a décru sensiblement. Nous estimons donc important de faire appel à toutes les bonnes volontés avant de se trouver dans une situation inconfortable.

Et puis, si vous avez un ou deux sujets qui vous tiennent à coeur, la participation au Conseil Syndical vous permettra d’avoir une vision plus directe sur ces thèmes. Si vous avez une compétence, vos proposition seront prises en compte. Si vous avez une opinion pour les multiples sujets qui sont discutés tous les mois, elle sera entendue avec intérêt. Si vous voulez défendre les intérêts de votre investissement ou la qualité de votre cadre de vie, que sont quelques heures par an et quelques mails ?

Enfin, si vous souhaitez “goûter l’eau” avant de vous lancer, n’hésitez pas à faire signe à un membre du CS ou au syndic. Simplement, nous vous inviterons à une ou plusieurs des prochaines réunions (généralement en fin de journée, souvent le mardi soir).

Appels de charges du 3ème trimestre

Nous venons de recevoir de notre syndic, en deux envois successifs, quatre documents intitulés « Relevé de Compte Individuel de Copropriété » datés, pour le premier, du 26 juin 2019 et pour les trois autres, du 3 juillet 2019.

Rigueur comptable, automatisation des procédures d’appels des charges et communication ne font pas nécessairement bon ménage, surtout lorsqu’un grain de sable dans les rouages a conduit notre syndic à devoir convoquer une Assemblée Générale spécialement dédiée à l’approbation du budget 2018 clôturé et à la fermeture d’un certain nombre de comptes de travaux achevés.

Il est heureux qu’un seul appel de fonds ne soit à régler : celui qui figure en 1ère page du document « charges de copropriété » pour la période du 01/01/2018 au 31/12/2018. Il reprend, en effet, les soldes des comptes précédents.

Pour les copropriétaires qui se seraient déjà acquittés du premier décompte du 26 juin, mais dont le règlement ne serait pas encore enregistré, le solde à régler (ou éventuellement à récupérer) est celui du décompte « Charges de copropriété 2018 » diminué du dit règlement.

Pour les nouveaux arrivants, la présentation des rubriques « Charges compteurs » et « Répartiteurs chauffage » , concerne la ventilation individuelle des dépenses d’eau froide, d’eau chaude sanitaire et de chauffage selon les règles fixées par le Règlement de copropriété.

Le Conseil Syndical est à votre disposition pour essayer de répondre à vos éventuelles autres interrogations.

Rappel : Deuxième AG de Copropriété 2019

Comme vous le savez, il a fallu convoquer une deuxième Assemblée Générale de copropriété le 1er juillet 2019.

Si vous ne pouviez pas y participer, n’oubliez pas de fournir un Pouvoir.

Vous pouvez le confier à une personne de confiance, un voisin, un membre du conseil syndical. Éventuellement, indiquez clairement vos intentions sur les votes des résolutions que vous souhaitez porter à travers ce Pouvoir.

Assemblées Générales – Les majorités (rappel)

Les différentes résolutions qui figurent à l’ordre du jour d’une Assemblée Générale sont votées par les participants (en tenant évidemment compte des « pouvoirs » envoyés par les copropriétaires absents). Suivant la nature de la résolution, différentes majorités sont requises, comme expliqué ci-après.

La majorité simple (article 24)

Elle correspond à la majorité des voix des copropriétaires présents ou représentés à l’assemblée générale qui ont voté. Ce qui exclut donc les abstentionnistes dans le calcul de cette majorité.

Elle concerne toutes les décisions de gestion courante de l’immeuble, et suffit chaque fois que la loi n’a pas exigé une autre majorité. Exemples : travaux d’entretien sur les parties communes et les équipements, approbation des comptes, etc.

A noter que la mise à jour du règlement de copropriété, pour tenir compte de nouveaux textes parus, peut se faire avec cette majorité simple.

La majorité absolue (article 25)

Elle correspond à la majorité absolue de toutes les voix de tous les copropriétaires, qu’ils soient présents ou non à l’assemblée. Exemples de décisions concernées : la réalisation de travaux obligatoires du fait de dispositions législatives ou réglementaires (portes d’ascenseurs, ravalements, etc.), la nomination du syndic, etc.

Dans la plupart des cas, si l’assemblée ne dégage pas une majorité absolue, la même assemblée peut statuer, dans un second vote, à la majorité de l’article 24.

La double majorité (article 26)

Il faut réunir à la fois les deux tiers des voix et la majorité de tous les copropriétaires, présents ou non. Il s’agit de décisions importantes, par exemple l’acquisition ou l’aliénation de parties communes (sans changement de destination de l’immeuble), ou encore l’établissement ou la modification du règlement de copropriété en ce qui concerne l’usage et la gestion des parties communes, etc.

L’unanimité

La loi exige l’unanimité de tous les copropriétaires quand il s’agit de décisions fondamentales qui modifient les grands équilibres de l’immeuble. Par exemple, l’aliénation de parties communes, avec changement de destination de l’immeuble, ou encore la modification de la répartition des charges.