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Assemblée Générale de copropriété 2020

La date de la prochaine AG de copropriété pour notre résidence avait été initialement fixée à la fin du mois de juin. Néanmoins, le contexte exceptionnel oblige le syndic et le conseil syndical à modifier considérablement cette organisation.

La prochaine AG de copropriété aura donc lieu le…

8 octobre 2020
à 19:00.

Bien sûr, les copropriétaires recevront les convocations du syndic dans quelques semaines.

Pour être clair, l’émargement de la feuille de présence sera possible à partir de 18:30, mais l’assemblée commencera à 19:00.

Vous pouvez être conseiller syndical

Vous ne l’avez peut-être par remarqué mais notre Conseil Syndical s’est considérablement réduit au cours des années récentes. Par ailleurs, du fait de changements réglementaires, il sera dorénavant nécessaire de présenter les candidatures au Conseil Syndical dans la convocation à l’AG.

A ce jour, il n’y a plus que deux candidats. C’est assurément limité pour constituter un conseil actif et représentatif. Cela dit, le syndic continue à assurer son rôle dans de bonnes conditions, mais le rôle du Conseil Syndical en tant que conseiller du syndic, et de relais de l’AG auprès du syndic, en est évidemment très réduit.

il est donc important que davantage de copropriétaires participent au Conseil Syndical.

La législation, qui a été plus flexible par le passé, impose de présenter les candidatures au CS sous une forme écrite et dans la convocation à l’Assemblée Générale. Pour être clair, il ne pourra plus être question de solliciter les candidatures en début d’AG comme cela a pu arriver par le passé.

Il est donc critique que vous proposiez votre propre candidature dès maintenant, que ce soit pour un poste de titulaire (ou même pour un poste de suppléant). N’attendez pas que votre voisin « s’y colle ».

A l’opposé, comme déjà dit ici et en AG, la charge n’est guère terrible (quelques mails, un réunion par mois – mais à laquelle j’admets ne pas toujours être moi-même présent du fait de mes obligations professionnelles). Mais le rôle de chacun est critique.

Quand nous étions 5 à 7 autour de la table, les conversations permettaient de faire ressortir des aspects souvent difficiles à reconnaître quand deux personnes travaillent en face du syndic. Et puis, n’est-ce pas sympathique de pouvoir échanger ensemble sur l’avenir et l’entretien de notre résidence ?

Peut-être sera-t-il même possible dans le futur de nous rencontrer dans le même lieu pour plus de convivialité encore ? Mais on peut dès aujourd’hui remarquer que les réunions de Conseil Syndical utilisent la vidéo-conférence. C’est nécessaire en ce moment pour assurer la sécurité sanitaire du conseil, mais ces investissments de notre syndic permettront d’assurer la participation régulière de copropriétaires qui ne sont pas résidents, par exemple. Cela sera certainement utile.

AG de Copropriété 2020

Vous vous en doutiez, l’Assemblée Générale de Copropriété de cette année ne pourra pas se tenir fin juin comme initialement prévu (le respect des délais de convocation, les difficultés de distribuiton des courriers de convocation, l’impossibilité de nous rassembler dans un lieu clos sont les principaux obstacles, bien sûr). Il n’est pas encore possible d’établir une nouvelle date. Mais la législation ne s’opposera pas à une tenue ultérieure (sans doute au moins jusqu’au mois de septembre 2020).

Le Syndic et le Conseil Syndical nous tiendront informés, au fur et à mesure de la clarification de la situation sanitaire en France. Nous devrons nous adapter à une situation pour le moins inhabituelle et passablement imprévue.

D’ici-là, n’hésitez pas à réfléchir à la possibilité de vous porter candidat au Conseil Syndical.

Rappel : Deuxième AG de Copropriété 2019

Comme vous le savez, il a fallu convoquer une deuxième Assemblée Générale de copropriété le 1er juillet 2019.

Si vous ne pouviez pas y participer, n’oubliez pas de fournir un Pouvoir.

Vous pouvez le confier à une personne de confiance, un voisin, un membre du conseil syndical. Éventuellement, indiquez clairement vos intentions sur les votes des résolutions que vous souhaitez porter à travers ce Pouvoir.

Assemblées Générales – Les majorités (rappel)

Les différentes résolutions qui figurent à l’ordre du jour d’une Assemblée Générale sont votées par les participants (en tenant évidemment compte des « pouvoirs » envoyés par les copropriétaires absents). Suivant la nature de la résolution, différentes majorités sont requises, comme expliqué ci-après.

La majorité simple (article 24)

Elle correspond à la majorité des voix des copropriétaires présents ou représentés à l’assemblée générale qui ont voté. Ce qui exclut donc les abstentionnistes dans le calcul de cette majorité.

Elle concerne toutes les décisions de gestion courante de l’immeuble, et suffit chaque fois que la loi n’a pas exigé une autre majorité. Exemples : travaux d’entretien sur les parties communes et les équipements, approbation des comptes, etc.

A noter que la mise à jour du règlement de copropriété, pour tenir compte de nouveaux textes parus, peut se faire avec cette majorité simple.

La majorité absolue (article 25)

Elle correspond à la majorité absolue de toutes les voix de tous les copropriétaires, qu’ils soient présents ou non à l’assemblée. Exemples de décisions concernées : la réalisation de travaux obligatoires du fait de dispositions législatives ou réglementaires (portes d’ascenseurs, ravalements, etc.), la nomination du syndic, etc.

Dans la plupart des cas, si l’assemblée ne dégage pas une majorité absolue, la même assemblée peut statuer, dans un second vote, à la majorité de l’article 24.

La double majorité (article 26)

Il faut réunir à la fois les deux tiers des voix et la majorité de tous les copropriétaires, présents ou non. Il s’agit de décisions importantes, par exemple l’acquisition ou l’aliénation de parties communes (sans changement de destination de l’immeuble), ou encore l’établissement ou la modification du règlement de copropriété en ce qui concerne l’usage et la gestion des parties communes, etc.

L’unanimité

La loi exige l’unanimité de tous les copropriétaires quand il s’agit de décisions fondamentales qui modifient les grands équilibres de l’immeuble. Par exemple, l’aliénation de parties communes, avec changement de destination de l’immeuble, ou encore la modification de la répartition des charges.

Etude de sécurité Cronos

Lors de l’Assemblée Générale du 3 mai 2018, il a été mentionné le rapport d’étude de sécurité réalisé par la société Cronos. Pour mémoire, ce rapport est disponible sur le site Intranet/Extranet de notre syndic sous le titre de « Etude sécurité Cronos« .

Accessible à tous les copropriétaires en utilisant l’accès personnel qui leur a été confié.

Bonne lecture des 36 pages.